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A-12, r. 3 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des agronomes du Québec

Article 11
Versions de la disposition

Texte complet
11. Le président exerce les fonctions qui lui sont dévolues par le Code, les règlements et les résolutions de l’Ordre.
De plus, il est chargé des relations de l’assemblée générale, du Conseil d’administration et du comité exécutif avec les sections.
D. 1355-94, a. 11.
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